LOUAGE, nom
Définition de louage
nom masculin singulier | |
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Exemples d'utilisation de louage
carrosse de louage"on me dit qu'elle était sortie, une heure auparavant, avec son frère, qui l'était venu prendre dans un carrosse de louage." (Antoine-François Prévost 1731 "Manon Lescaut (Histoire du chevalier des Grieux et de Manon Lescaut, tirée des _Mémoires d'un Homme de qualité_, tome VII) (1728)")
voiture de louage
"elle réclama le bras de son convive qu'elle voulut pour compagnon, se jeta dans une voiture de louage." (Honoré de Balzac 1834 "La Duchesse de Langeais")
louage d'ouvrage
"Le contrat de promotion immobilière est un mandat d'intérêt commun par lequel une personne dite "promoteur immobilier" s'oblige envers le maître d'un ouvrage à faire procéder, pour un prix convenu, au moyen de contrats de louage d'ouvrage, à la réalisation d'un programme de construction d'un ou de plusieurs édifices ainsi qu'à procéder elle-même ou à faire procéder, moyennant une rémunération convenue, à tout ou partie des opérations juridiques, administratives et financières concourant au même objet." (Collectif 1804-2000 "Code civil")
louage de travailleurs
"Aucun instrument communautaire ne régissant les conditions de louage de travailleurs, la Commission ne peut donc pas intervenir dans ce domaine." (Commission Européenne 2007 "Texte de la Commission Européenne")
louage du fonds
"a) la fourniture exonérée par louage du fonds de terre qui fait partie de l'immeuble d'habitation ou la fourniture exonérée d'un tel contrat de louage par cession ." (Hansard 2007 "Débats du parlement canadien")