QUORUM, nom
Définition de quorum
nom masculin singulier | |
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Difficultés de quorum
OrthographeLa première syllabe se prononce "ko" ou "couo".
Synonymes de quorum
- majorité, multitude
Contraires de quorum
- minorité
Exemples d'utilisation de quorum
absence de quorum"En cas d'absence de quorum (plus de deux fois consécutives) du fait de l'une ou l'autre des sections, la section intéressée est invitée à prendre toute disposition pour remédier à la situation." (Assemblée Nationale 1991-1997 "Lois et decrets 1991-1997")
conditions de quorum
"L'assemblée constitutive délibère aux conditions de quorum et de majorité prévues pour les assemblées extraordinaires." (Assemblée Nationale 1966 "Loi 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales")
demande de quorum
"et qu'à la suite de l'adoption du présent ordre, la présidence n'admettra aucune demande de quorum, ni motion dilatoire pendant le restant de la séance d'aujourd'hui." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
défaut de quorum
"Le défaut de quorum ne peut être soulevé." (Hansard 2007 "Débats du parlement canadien")
règles de quorum
"D'abord, les statuts doivent prévoir cette faculté de tenir compte des administrateurs participant à la réunion par visioconférence pour le calcul des règles de quorum et de majorité." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
vérification du quorum
"A la suite d'une demande de vérification du quorum au moment du vote, il s'est avéré que le quorum n'était pas réuni." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
quorum minimum
"Tout candidat ayant obtenu le quorum minimum est élu." (Le Monde 1994 "Extrait du Monde de juin 1994")
quorum nécessaire
"Le quorum nécessaire à cet effet sera constitué par la présence des deux tiers du nombre total des sénateurs, et l'adhésion de la majorité de tous les sénateurs devra être acquise pour la validité du choix." (Collectif 1787 "Constitution des États-Unis d'Amérique")
quorum requis
"Si l'assemblée générale des obligataires de la société absorbée ou scindée n'a pas approuvé une des propositions visées au 3) de l'article 313 ou si elle n'a pu délibérer valablement faute de quorum requis, le conseil d'administration, le directoire ou les gérants de la société débitrice peuvent passer outre." (Assemblée Nationale 1966 "Loi 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales")
quorum suffisant
"Une grande confusion a régné durant la matinée de vendredi, certains des sept juges essayant eux-mêmes d'expliquer à la radio ces deux votes et la prise en compte ou non des abstentions pour valider les décisions du Tribunal avec un quorum suffisant." (AFP 1997 "Dépêches de l'AFP, janvier 1997")
quorum énoncée
"(3.1) Malgré la règle concernant le quorum énoncée au paragraphe (1), si un règlement municipal adopté par le conseil régional en vertu de l'article 27 de la Loi sur les municipalités est en vigueur, la majorité des membres forme le quorum." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
demande le quorum
"Je demande le quorum." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
quorum de députés
"On nous dit également qu'il pourrait être difficile d'obtenir le petit quorum de députés qu'il faut." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
quorum des trois-quarts
"Le nombre de parlementaire ayant voté cette motion, 396 selon le décompte officiel, est de loin inférieur au quorum des trois-quarts des membres qui est normalement requis, soit 553 sur un nombre total de 738 conseillers de la République." (AFP 1997 "Dépêches de l'AFP, mars 1997")
quorum du comité
"Il y est écrit que le quorum du comité soit établi à douze membres." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")