INTITULÉ, nom
Définition de intitulé
| nom masculin singulier | |
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Voir
aussi :
Exemples d'utilisation de intitulé
documentaire intitulé"En 1938 est tourné un documentaire intitulé Sommes-nous défendus?" (Henri Amouroux 1976-1997 "La grande histoire des français sous l'occupation")
graphique intitulé
"NTE(1)=doc/ avec un graphique intitulé "les constellations de satellites de télécommunication" (Le Monde 1995 "Extrait du Monde de juin 1995")
manifeste intitulé
"Laurendeau traduit bien cet état d'esprit dans son manifeste intitulé Notre nationalisme:" (Denis Monière 1983 "André Laurendeau et le destin d'un peuple")
nouvel intitulé
"L'unité avait été récemment rebaptisée, mais le flou volontaire de son nouvel intitulé ne lui plaisait pas." (Andréa Japp 1996 "La parabole du tueur")
parlementaire intitulé
"nouveau mon projet de loi d'initiative parlementaire intitulé" (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
écrit intitulé
"Clément VII commence par envoyer à la diète de Nuremberg un légat pour armer l'Allemagne contre Soliman, et pour répondre à un écrit intitulé." (François Marie Arouet, dit Voltaire 1753 "Annales de l'Empire depuis Charlemagne")
éditorial intitulé
"Un mois après l'éditorial de Gabriel GAGNON, la revue soutient une ligne diamétralement opposée dans un nouvel éditorial intitulé " L'indépendance au plus vite!" (Roch Denis 1979 "Luttes de classes et question nationale au Québec 1948-1968")
intitulé exact
"Il a été mis en cause, pour des violences sexuelles, par l'une des call-girls de ce réseau, ce qui lui a valu sa mise en examen dans ce dossier, dont on ignorait lundi l'intitulé exact." (AFP 1997 "Dépêches de l'AFP, octobre 1997")
intitulé nouveau
"[Division et intitulé nouveau]" (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
intitulé nouveaux
"[Division et intitulé nouveaux]" (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
intitulé supprimés
"[Division et intitulé supprimés]" (Philippe Marini 1996 "Rapport n° 96-190 du Sénat")
intitulé de la catégorie
"Il y a un problème d'homonymie manifeste et l'intitulé de la catégorie porte à confusion." (www.wikipedia.org 2007 "Extrait de l'encyclopédie Wikipédia")
intitulé de la sous-section
"Cet article, introduit par l'Assemblée nationale à l'initiative de sa commission des Finances, propose de compléter l'intitulé de la sous-section 1 de la section 3 du chapitre IV du titre Ier de la loi du 24 juillet 1966 (devenue la sous-section 1 de la section 2 du chapitre V du titre II du livre II du code de commerce) qui regroupe les dispositions relatives au conseil d'administration pour y faire référence au directeur général, par coordination avec les dispositions résultant du projet de loi relatives à la dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
intitulé du chapitre
"Dans l'intitulé du chapitre III du titre XI du livre IV et dans les articles" (Assemblée Nationale 1992 "Loi No 92-1336 du 16 décembre 1992")
intitulé du projet de loi
"Votre commission des Lois propose donc au Sénat de rédiger comme suit l'intitulé du projet de loi organique:" (Pierre Fauchon 1996 "Rapport n° 96-415 du Sénat")
intitulé du titre
"Modification d'intitulé Cet article a pour simple objet de modifier l'intitulé du titre premier du livre deuxième du code de procédure pénale." (Jean-Marie Girault 1996-1997 "Rapport n° 275 : Réforme de la procédure criminelle")
