DOMANIAL, adjectif

règle-cordial

Définition de domanial

adjectif masculin singulier
  1. Relatif à un domaine et, plus spécialement, au domaine public, à la propriété de l'État.

Exemples d'utilisation de domanial

forêt domaniale
"Une idée de l'arrière-grand-père Charles, quand de retour d'Algérie il avait décidé d'exploiter sa forêt domaniale." (Jean-Pierre Andrevon 1992 "Coup de sang")

territoire domanial
"Ainsi, le gouvernement fédéral se définit, aux fins de la loi, un territoire domanial qui ne correspond nullement à la réalité." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")







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